Les plus mitterrandiens de nos lecteurs savent que leur grand homme goûtait les mémorialistes du Grand Siècle. De sa dilection toute particulière pour Paul de Gondi, cardinal de Retz, le natif de Jarnac ne faisait pas mystère. Les proches racontent à qui veut l'entendre qu'une phrase du grand Frondeur revenait souvent sur les lèvres de Mitterrand : "on ne sort de l'ambiguïté qu'à son détriment".
Chacun pourra vérifier l'exactitude de la citation en se plongeant dans la touffeur des Mémoires. Ce n'est pas ici notre objet. Je révélerai au contraire que cette sentence cardinalice m'est revenue en mémoire à la faveur d'un colloque récent sur la réforme des institutions.
C'était hier 19 septembre, à l'Assemblée nationale.
Le décalage horaire lestait mes membres du poids de plus d'années que je n'en ai encore. L'événement étant organisé par le Nouveau Centre et le courant des Réformateurs (au sein de l'UMP) dans une belle salle de l'Assemblée nationale, je me suis cependant fait violence. A l'heure où la Commission Balladur entame ses travaux, comment se désintéresser de la loi commune et fondamentale?
Salle Colbert, du beau monde : notre ministre Hervé Morin, Philippe Houillon (député UMP, qui s'est illustré lors de la Commission d'enquête sur l'affaire d'Outreau), Arnaud Montebourg, le constitutionnaliste Bastien François, le politiste Pascal Perrineau, Jean-Christophe Lagarde, ainsi que Gérard Longuet. A voir ce dernier, remarquable Président du conseil régional de Lorraine avant 2004, mon coeur de Vosgien se réjouissait. Et le sénateur de la Meuse d'introduire en effet les débats avec précision et habileté.
Les orateurs qui suivirent se rejoignaient - hormis Jean-Christophe Lagarde- sur la nécessité de limiter, voire d'empêcher radicalement tout cumul des mandats pour les parlementaires, exception étant accordée au Sénat. Il fut aussi question de la limitation de l'usage du 49-3 au vote du budget, de la maîtrise de leur ordre du jour par les Chambres elles-mêmes, ainsi que de la nécessité de rompre avec la pratique du "domaine réservé" (théorisée par Chaban-Delmas) en permettant à l'Assemblée de se prononcer a priori sur le mandat des représentants de notre pays dans les négociations internationales ou européennes.
Après quelques minutes, ce bon vieux cardinal de Retz se rappelait toutefois à notre souvenir. "On ne sort de l'ambiguïté qu'à son détriment".
Les intervenants l'avaient peut-être lu qui, Arnaud Montebourg, Bastien François et Jean-Christophe Lagarde mis à part, évacuaient soigneusement la question de la responsabilité du président de la République et de la suppression du Premier ministre. Mais aussi, comment résister aux blandices d'un régime mi-chèvre, mi-choux, à qui on reconnaît une bienfaisante souplesse (elle n'est qu'unidirectionnelle)? D'autant que la pratique institutionnelle permet au Président de se décharger des arbitrages embarassants sur un Premier ministre fragile. Douce, confortable ambiguïté, qui ne profite depuis des lustres qu'au seul Chef de l'Etat : comme si le vote présidentiel valait délégation absolue du pouvoir à un seul homme...
Humilité à part, il me semble que la question première que doivent se poser les membres de la commission Balladur est la suivante : devons-nous, oui ou non, trancher en faveur d'un régime présidentiel en droit, et contre un régime hyper-présidentiel en fait?
Des réponses différentes peuvent y être apportées : avec Arnaud Montebourg, Bastien François ou Jean-Louis Bourlanges, je pencherais spontanément, par incorrigible libéralisme politique, en faveur d'un régime parlementaire à l'allemande, qui offrît toutes les garanties de stabilité. Ce régime-là, c'est d'ailleurs celui que défendirent toujours les penseurs de la modération et du libéralisme (Thibaudet, Aron, ...). Las! Le souvenir de la IVe République a agi dans l'opinion publique comme un miroir déformant pour tout le parlementarisme, en réduisant les mérites à rien, et les défauts à l'essentiel, c'est-à-dire la survie de la Nation et de l'Etat.
L'élection du Président de la République au suffrage universel direct, la réforme du quinquennat et l'inversion du calendrier -que François Bayrou, tout à ses mirages élyséens, fut le premier à réclamer- ont fait glisser le régime de la Ve République sur une pente monarchique. Il eût pu en être autrement, et Michel Debré regretta un temps, après 1958, qu'on se résigne à cette lecture-là de notre Constitution.
La politique se veut art du possible : il ne sert à rien de regretter la lampe à huile ou la marine à voile, pas plus que les occasions perdues de revenir à la norme européenne d'un chef de l'Etat qui arbitre et d'un chef de gouvernement qui gouverne. Arnaud Montebourg et Bastien François eux-mêmes n'osèrent hier d'allusions que voilées à la vieille tradition républicaine : celle d'un Parlement qui légifère vraiment. Comme nous -humilité toujours à part-, ils semblaient prêts à accepter qu'on tournât le braquet dans l'autre sens, l'ambiguïté des institutions s'avérant à l'usage plus handicapante que bénéfique.
A cette heure, l'établissement en droit d'un régime présidentiel ne déferait pas beaucoup des plis imprimés à notre lecture de la Constitution. Il se traduirait surtout par un renforcement considérable des pouvoirs du Parlement. C'est une réalité méconnue en France, mais le Président des Etats-Unis d'Amérique se heurte souvent au Congrès, même quand celui-ci est dominé par son "camp". Dans de nombreux cas, il est contraint de négocier avec les (autres) représentants du peuple. Cet équilibre strict entre des pouvoirs qui ne procèdent nullement l'un de l'autre a pu produire des catastrophes (la réforme de la protection sociale par Bill Clinton en 1996 ; la guerre en Irak) comme des textes équilibrés et justes (les lois de lutte contre la discrimination votées sous Lyndon B. Johnson). Répétons-le : le président Sarkozy est aujourd'hui plus puissant dans les faits, en France, que George Bush ne l'est lui-même sur le territoire américain.
En refusant de trancher le noeud gordien -ici le caractère hybride du texte de 1958, qui ne convenait peut-être qu'à de Gaulle-, Hervé Morin, Gérard Longuet ou plus encore Philippe Houillon semblaient hier pécher par timidité. François Bayrou avait choisi de demeurer, lui aussi, dans l'ambiguïté sur ce sujet, pendant sa campagne présidentielle.
Certes, il est bon que la main tremble à l'heure d'opérer l'organe vital de la démocratie. Rien de plus naturel que de se méfier des remèdes de cheval. Mais on ne résoudra rien en multipliant les interventions bénignes, alors que c'est le coeur de la République qui est touché.
Comment expliquer que beaucoup rechignent, au Centre et à droite, à penser globalement une réforme institutionnelle, comme Jack Lang ou Edouard Balladur, en vieux praticiens du pouvoir, surent le faire autrefois?
Ne négligeons pas, d'abord, ce travers français qui veut qu'un titre, surtout lorsqu'il est prestigieux, ne puisse disparaître. Gare à celui qui supprimerait le Premier ministre, quand tant d'hommes rêvent des ors -et du jardin- de Matignon, sans en bien mesurer les servitudes! Ne minimisons pas non plus ce que peut avoir de confortable et de rassurant la présence hebdomadaire parmi eux, pour les députés ou les sénateurs, du 3e personnage de l'Etat. N'ignorons pas enfin que le chef du gouvernement prête une oreille plus compréhensive que le président de la République aux demandes de modification du tracé des routes ou de plan de sauvetage d'une usine...
Est-ce suffisant pour maintenir une fonction qui, en servant de paravent à l'omnipotence présidentielle, contraint les parlementaires à dialoguer avec l'exécutif pour l'amour du verbe et par intermédiaire? Notre réponse -et qui nous coûte, je le répète- est négative, sans ambiguïté. Jean-Christophe Lagarde nous a semblé pencher dans le même sens, pour des raisons proches.
Avec tout le soutien que je leur accorde dans leur action politique, et avec leur permission, je pourrais conseiller à certains des dirigeants présents en salle Colbert de préférer Alfred de Musset au cardinal de Retz, contre tout goût strictement littéraire. En matière constitutionnelle, je crois qu'"il faut qu'une porte soit ouverte ou fermée" plus qu'au danger de rompre avec l'ambiguïté.
